Les millièmes sont une manière de diviser une copropriété en fonction de la valeur relative de chaque lot. Mais comment calcule-t-on ces millièmes ?
Tout d’abord, pour comprendre le calcul des millièmes, il est important de comprendre ce que représente un millième. Un millième correspond à une division en 1 000 parts égales. Ainsi, si vous possédez 10 millièmes d’une propriété, cela signifie que vous détenez 1% de celle-ci.
Pour calculer les millièmes d’une propriété, plusieurs éléments sont pris en compte. Tout d’abord, la superficie de chaque lot est un facteur essentiel. Plus le lot est grand, plus le nombre de millièmes associés sera élevé. Ainsi, si un appartement de 100 mètres carrés représente 10 millièmes d’une propriété, un appartement de 50 mètres carrés représentera 5 millièmes.
Ensuite, la situation de chaque lot peut également influencer le calcul des millièmes. Par exemple, un appartement situé au rez-de-chaussée pourra avoir un nombre de millièmes plus élevé qu’un appartement situé à l’étage. De même, un lot avec une vue imprenable sur la mer pourra avoir un nombre de millièmes plus important qu’un lot avec une vue sur la cour intérieure.
De plus, certains éléments communs peuvent également entrer en ligne de compte dans le calcul des millièmes. Il peut s’agir de parties communes comme les escaliers, les ascenseurs, les espaces verts, les parkings ou encore les piscines. Chacun de ces éléments contribue à la valeur de la propriété et donc au calcul des millièmes.
Pour effectuer le calcul des millièmes, un géomètre-expert est souvent mandaté. Celui-ci va évaluer la valeur de chaque lot en prenant en compte différents critères tels que la surface, la situation et les éléments communs. Il effectuera ensuite une répartition équitable des millièmes entre les propriétaires selon les critères établis.
Il est également important de souligner que les millièmes ne sont pas seulement utilisés pour le calcul de la quote-part des dépenses communes, ils sont également utilisés pour définir le droit de vote de chaque copropriétaire lors des assemblées générales. Ainsi, plus vous possédez de millièmes, plus votre poids décisionnel sera important.
En conclusion, les millièmes sont une façon de distribuer équitablement les parts d’une propriété entre les copropriétaires. Le calcul des millièmes prend en compte des critères tels que la superficie, la situation et les éléments communs. Cette répartition permet d’attribuer à chaque propriétaire sa quote-part dans la propriété et détermine également son influence lors des décisions prises en assemblée générale.